Responsabilité Civile Organisateur Loisir

1
Assurance

2
Adhérent

3
Pièces

4
Récapitulatif

5
Paiement

6
Fin

Télécharger les Conditions Générales / Télécharger les Conditions Générales (C.G. Gras Savoye)

Quelle est la date de début de la manifestation ?

Nous vous conseillons vivement de souscrire une Individuelle Accident pour les pilotes participants à votre manifestation.

Quelle est la date de fin de la manifestation ?

(Maximum : 6 jours)

Combien d'autos participent ?

(de 0 à 400)

Combien de motos participent ?

(de 0 à 400)

Indiquer le nombre total de véhicules à garantir, qu'ils soient pilotés par des licenciés de la FFM ou non.

Combien de side-cars participent ?

(de 0 à 400)

Combien de camions participent ?

(de 0 à 400)

Quel est le nombre de pilotes ?

(tous types de véhicules confondus)

Quel est votre pays de résidence ?

Dans quel pays se situe le circuit ?

Quel est le nom du circuit ?

Donnez un court descriptif de la manifestation

Indiquez en particulier, le lieu, le type d’événement, ...

J’ai bien noté que ce contrat ne s’adresse qu’à des manifestations de loisir

Oui

Ce contrat ne s’applique pas aux manifestations :
1/ entrainant la notion de classement des participants
2/ inscrites au calendrier officiel de la Fédération
3/ organisées dans le cadre des championnats nationaux ou attribuant des titres nationaux.