Responsabilité Civile Organisateur Loisir

1
Assurance		 2
Adhérent		 3
Pièces		 4
Récapitulatif		 5
Paiement		 6
Fin


Télécharger les Conditions Générales


Quelle est la date de début de la manifestation ? Nous vous conseillons vivement de souscrire une Individuelle Accident pour les pilotes participants à votre manifestation.
Quelle est la date de fin de la manifestation ? (Maximum : 6 jours)
Combien d'autos participent ? (de 0 à 400)
Combien de motos participent ? (de 0 à 400) Indiquer le nombre total de véhicules à garantir, qu'ils soient pilotés par des licensiés de la FFM ou non.
Concernant les motos, s'agit-il de baptêmes ?
Combien de side-cars participent ? (de 0 à 400)
Combien de camions participent ? (de 0 à 400)
Quel est le nombre de pilotes ? (tous types de véhicules confondus)
Quel est votre pays de résidence ?
Dans quel pays se situe le circuit ?
Quel est le nom du circuit ?
Donnez un court descriptif de la manifestation Indiquez en particulier, le lieu, le type d´événement, ...
J´ai bien noté que ce contrat ne s´adresse qu´à des manifestations de loisir  
Ce contrat ne s´applique pas aux manifestations :
1/ entrainant la notion de classement des participants
2/ inscrites au calendrier officiel de la Fédération
3/ organisées dans le cadre des championnats nationaux ou attribuant des titres nationaux
4/ organisées dans le cadre d'une école de pilotage.



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au 04.72.34.90.20

          

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